Mentions Légales

L'intégralité du site axeomedical.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, images, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site axeomedical.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l’enseigne AXEO MEDICAL.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

 

L’enseigne AXEO MEDICAL se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

 

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom " AXEO MEDICAL " et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de l’enseigne AXEO MEDICAL.

 

*Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978).

Adresse du Siège Social

 

AXEO MEDICAL – Service client

67 rue Etienne Richerand

69003 LYON

Téléphone : 04 26 55 88 20

Email : contact@axeomedical.fr

Informations Générales

N° ADELI : 692680994

Attestation CERAH N° 20704

N° SIRET : 45084950000043

TVA Intracommunautaire : FR09450849500

Code APE : 4774Z

Capital Social : 7500.00€

©2019 by AXEO MEDICAL Marque protégée

Responsable du contenu et réalisation

EURL ARMAND - AXEO MEDICAL

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

©2017 2019 by AXEO MEDICAL Marque protégée